Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Figures de Metz
Commune de Metz, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3927329
Date de dépôt :
13/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2022
Figures de Metz de Commune de Metz

Présentation de la marque Figures de Metz

Déposée le 13 juin 2012 par Commune de MetzTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Figures de Metz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est Commune de MetzTODO domicilié(e) 1 place d'Armes - 57000 - METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme JEAN Myriam domicilié(e) 7 En Nexirue - 57000 - METZ - France.

La marque Figures de Metz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Figures de Metz est expirée depuis le 13 juin 2022.

Commune de Metz a également déposé les autres marques suivantes : M METZ , Fêtes de la Mirabelle , Boîte à Musiques , BAM


Commune de Metz, Collectivité territoriale - 1 place d'Armes - 57000 - METZ - France


Mme JEAN Myriam - 7 En Nexirue - 57000 - METZ - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; Organisation et conduite d'ateliers de formation ; enseignement ; formation pratique (démonstration) ; interprétation du langage gestuel ; représentations théâtrales ; production et représentation de spectacles ; services de billetterie (divertissement) ; divertissement radiophonique ou télévisé ; projection de films cinématographiques ; services de loisirs ; mise à disposition d'équipements de karaoké ; services d'imagerie numérique ; reportages photographiques.